LIVRAISON OFFERTE FRANCE METROPOLITAINE

Les livraisons et retours sont régies par nos conditions générales de vente

Livraison

1/Modalités de livraison

Vous trouverez ici nos conditions de livraison et de retour chez la Case de Noudet. Pour vous offrir une expérience d’achat agréable, nous nous engageons à livrer vos commandes dans les meilleurs délais. Les produits disponibles sur le site https://lacasedenoudet.com/ partout dans le monde à l’exception de la chine, Canada, les Etats-unis

La livraison des produits acquis par le client est effectuée de 2 à 9 jours ouvrables selon la destination. Le colis est livré au client à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le site Internet, soit par délivrance à un transporteur. Le client s’engage à prendre les livraisons dans un délai maximum de 7 jours à compter de l’envoi de l’avis de mise à disposition. Ce délai expiré, le Vendeur pourra considérer que la commande est annulée et la vente unilatéralement résiliée par le client. La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par le vendeur au transporteur. Les produits voyagent donc aux risques et périls du client, même lorsque la commande est adressée à un autre destinataire. Le vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci-dessus précisés ; un dépassement éventuel de ce délai ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de commande par le client. 

Toutefois, si dans un délai de 10 jours après la date indicative de livraison, les produits n’ont pas été livrés pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite de l’une ou l’autre des parties. Le client pourra alors obtenir sans délai restitution de son règlement, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Toute livraison partielle, exigée par le client, d’une commande contenant des produits indisponibles à la date de livraison convenue, engendre des frais supplémentaires à la charge du Client pour la livraison ultérieure des produits manquants. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut valablement intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers le Vendeur. Les produits sont livrés au lieu convenu à la charge du client. Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur ou omission des coordonnées transmises par le client lors de sa commande.

En cas de perte de colis, le client doit signaler au Vendeur la non-réception de sa commande par écrit, une enquête est

menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (21 jours minimum). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Après confirmation de la perte du colis de la part du transporteur, le client bénéficiera du remboursement de son achat ou de la réexpédition de sa commande.

2/Risques de livraison

Les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur. En cas d’avarie ou de manquants, l’acheteur doit faire toute constatation nécessaire et confirmer ses réserves auprès du transporteur dans les deux jours suivant la réception des marchandises. L’acheteur est responsable de vérifier l’exactitude de son adresse et doit s’assurer de ne pas commander des produits interdits à l’importation dans son pays. Les frais d’expédition comprennent le traitement, l’emballage, la livraison et le suivi de votre commande.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à La case de Noudet. Celle-ci ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison.

Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client. La case de Noudet ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs y compris notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport.

Conformité de la commande : Il appartient au client de s’assurer, à la réception des articles, de leur conformité à la commande. 


Toute anomalie concernant la livraison telle que :

– Colis endommagé,

– Produits manquants,

– Produits détériorés,

– Produits non conformes à la commande,

Devra être notifiée au facteur, ainsi qu’à La case de Noudet, dans un délai de deux jours ouvrés suivant la réception de la commande par courrier électronique à l’adresse suivante : hello@lacasedenoudet.com

Dans le cas où de telles mentions n’auraient pas été portées à la connaissance du facteur, le produit est réputé accepté par le client et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation concernant sa livraison.

3/ Frais de livraison

Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et comprennent les frais liés au conditionnement et à l’envoi du colis. Le montant des frais de livraison varie selon la commande du produit et le lieu d’expédition du colis.  Les droits de douane éventuels sont également à la charge de l’acheteur.

Retours

1/Rétrataction

Pour toutes les opérations de vente à distance, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner le(s) produit(s) au Vendeur à fin d’échange ou de remboursement (art. L 121-16 al. 1 Code Consom.), sous réserve de respecter toutes les autres conditions ci-dessus tenant notamment au numéro de retour et aux conditions d’emballage.

L’attention du Client est attirée sur le fait que le droit de rétractation est exclu, conformément à l’article L221-283° du Code de la Consommation, pour la Commande de Produits ayant fait l’objet de demandes spécifiques de la part du Client, s’agissant de la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. En conséquence, une fois commandé, le Client ne pourra annuler et obtenir le remboursement du produit personnalisé.

Toute réclamation concernant les vices apparents ou la non-conformité du produit livré doit être formulée par écrit dans les 48 h suivant la réception de la marchandise par l’acheteur. L’acheteur doit fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. L’acheteur doit également nous permettre de constater les éventuels vices et de les corriger en nous laissant toutes facilités d’accès au produit concerné.

2/Retour produit

Le client est tenu de vérifier l’état l’emballage contenant le colis avant acceptation du colis du transporteur. En cas d’avarie ou de manquement à la livraison, il appartient au client de formuler des réserves précises et circonstanciées sur le récépissé de livraison du transporteur en présence du livreur et de confirmer ces mêmes réserves pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, par lettre recommandée avec accusé de réception dans les deux jours ouvrables qui suivent la réception des marchandises au transporteur et au Vendeur, sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur. En l’absence de ces réserves, les produits sont réputés conformes à la commande et par conséquent aucune demande de dédommagement ne sera accordée.

Le produit ne pourra être repris ou échangé sans l’accord express du Vendeur. Pour tout retour de produit, le client est invité à prendre contact avec le service client, par mail hello@lacasedenoudet.com ou via le formulaire de contact, rubrique «  Contactez-nous  »), qui lui indiquera la marche à suivre. Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable matérialisé par l’attribution d’un numéro de retour (RMA). Le numéro de retour est valable pour une durée de 14 jours ouvrés à compter de la date de son attribution.

Tout colis envoyé sans numéro de retour sera systématiquement refusé. Le produit devra être retourné dans les 14 jours à compter du mail du client, dans son emballage d’origine, sans modification ni altération et complet, l’ensemble protégé par un suremballage faisant mention de façon très apparente du numéro de retour. Si tel n’était pas le cas, le vendeur se réserve le droit de refuser le traitement de ces produits. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités par le Client. Les frais et les risques de retour sont à la charge exclusive du client. Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées et le client devra laisser au Vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter réparation.

Le Vendeur rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits fournis dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le client.

En cas d’exercice du droit de rétractation, l’acheteur devra renvoyer l’article dans son emballage d’origine et les frais de retour restent à sa charge. L’article lui sera remboursé par le même moyen utilisé lors du paiement dans un délais de 14 jours ouvrés

Nous accordons une importance à votre satisfaction. Nous mettons tout en œuvre pour que vos livraisons soient rapides et sécurisées, et que vos retours soient traités de manière efficace. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des préoccupations, notre équipe se fera un plaisir de vous aider.

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